Le Conseil Départemental de Haute-Marne 52
  • Accès Intranet
  • Conseil National
  • Conseil Régional

  • Recherche

  • Contacts

    Conseil Départemental de Haute-Marne

    3 rue du Docteur Michel
    52000 CHAUMONT

    Tél. : 03 25 02 19 85

    Mail : cdo52@ordremk.fr


    Nos Horaires :
    Lundi au vendredi : 9h à 12h et 14h à 17h.

  • Conseil Départemental des Ardennes

    Conseil Départemental de l'Aube

    Conseil Départemental de la Marne

    Conseil Régional

  • RSS Les nouvelles du CNO

    • Journée de Recherche à Nice : Les méthodes de l’entretien 12 novembre 2018
    • Observatoire de la démographie du conseil national 9 novembre 2018
    • Route du Rhum 8 novembre 2018

  • RSS Les nouvelles du CRO

  • Accueil
  • Votre conseil
  • Inscription au tableau
  • Moteur de recherche – Trouver votre masseur-kinésithérapeute
  • Plan d’accès
  • Contact

  • Liens utiles

    • Conseil National
    • Conseil Régional
    • Code de déontologie
    • Publications
    • Législation
    • Les missions
    • Conciliation
    • Jurisprudence
    • Contrats
Le Conseil Départemental de Haute-Marne 52 > Contrats

Contrats

mardi 05 février 2013

Exemples de clauses relatives aux contrats d’assistant et de collaborateur libéral. Ainsi que les clauses du contrat de remplacement. Et un modèle de statuts de SISA.

Documents

  • Exemple-de-contrat-de-remplacement
    07.02.2013 | 431 ko | WORD
  • Exemples-de-clauses-relatives-au-contrat-de-collaboration-libérale
    07.02.2013 | 449 ko | WORD
  • Exemples-de-clauses-relatives-au-contrat-dassistanat
    07.02.2013 | 451 ko | WORD
  • Modèle-statuts-SISA
    07.02.2013 | 434 ko | PDF

Conseil Départemental de Haute-Marne

3 rue du Docteur Michel
52000 CHAUMONT

Tél . 03 25 02 19 85

english espanol
  • contact
  • . mentions légales