Le Conseil Départemental de Haute-Marne 52
  • Accès Intranet
  • Conseil National
  • Conseil Régional

  • Recherche

  • Contacts

    Conseil Départemental de Haute-Marne

    72 avenue de la République
    52000 CHAUMONT

    Tél. : 03 25 02 19 85

    Mail : [email protected]


    Nos Horaires :
    Lundi au vendredi : 9h à 12h et 14h à 17h.

  • Conseil Régional

  • Flux Les nouvelles du CNO

    • Conférence en direct « Préserver la qualité de l’échange face à des situations de tension avec son interlocuteur » 18 mars 2026
    • Challenge Avirose : ensemble, remettre le mouvement au cœur du parcours face au cancer 11 mars 2026
    • Certification périodique : Appel à la vigilance face aux démarches frauduleuses 9 mars 2026

  • Accueil
  • Liste des kinésithérapeutes ayant déclaré une spécificité
  • Votre conseil
  • Inscription au tableau
  • Moteur de recherche – Trouver votre masseur-kinésithérapeute
  • Plan d’accès
  • Contact

  • Liens utiles

    • Conseil National
    • Conseil Régional
    • Code de déontologie
    • Publications
    • Législation
    • Les missions
    • Conciliation
    • Jurisprudence
    • Contrats
Le Conseil Départemental de Haute-Marne 52 > Non classé > Contrats

Contrats

mardi 05 février 2013

Exemples de clauses relatives aux contrats d’assistant et de collaborateur libéral. Ainsi que les clauses du contrat de remplacement. Et un modèle de statuts de SISA.

Documents

  • Exemple-de-contrat-de-remplacement
    07.02.2013 | 431 ko | WORD
  • Exemples-de-clauses-relatives-au-contrat-de-collaboration-libérale
    07.02.2013 | 449 ko | WORD
  • Exemples-de-clauses-relatives-au-contrat-dassistanat
    07.02.2013 | 451 ko | WORD
  • Modèle-statuts-SISA
    07.02.2013 | 434 ko | PDF

Conseil Départemental de Haute-Marne

72 avenue de la République
52000 CHAUMONT

Tél . 03 25 02 19 85

english espanol
  • contact
  • . mentions légales